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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC
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ELVETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVETEC
ELVETEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3917816
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
ELVETEC de ELVETEC

Présentation de la marque ELVETEC

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELVETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC domicilié(e) avenue Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 200 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELVETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09 10 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVETEC est expirée depuis le 4 mai 2022.

ELVETEC a également déposé les autres marques suivantes : EASYLAM , PASSERELLEBIO , LABELIANS , PASSERELLE , ELVETEC , Vasse INDUSTRIE S.A. , FACILAM , LABELIANS


ELVETEC, Société par Actions Simplifiée - avenue Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France - SIREN 857200885


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 26 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750273 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résine artificielle à l'état brut ; matière plastique à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information des ordinateurs ; logiciels ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles ; orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d'analyses médicales ;

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, congélation et purification de l'air ou de l'eau ;

Installations, entretien et réparation de machines.